Un peu d’art contemporain sur CL0SED avec ces vidéos réalisées par Mr Tomson (Thomas Siemieniec) regroupant des bboys de paris où l’on retrouve, entre autre, Jérémy Maupilet alias « Flamby » du groupe Français Legiteam Obstruxion qui nous offre une démo très sympathique…
Promis je m’y mets après l’apéro !

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Tombé dans les bras de Raymond Domenech après le match, le président de la FFF Jean-Pierre Escalettes était soulagé après le coup de sifflet final de l’arbitre mercredi soir. « La qualification est belle. On sort de deux années très difficiles, avec des galères par moments. Et puis il y a eu ce suspense final et enfin le but de la délivrance. Sur la qualité de l’équipe, on mérite d’aller en Afrique du Sud mais je comprendrais que les Irlandais soient frustrés ce soir. Il faut être sportif« , a-t-il nuancé après la rencontre. « L’équipe de France a été un peu tétanisée par l’enjeu. Elle n’a pas développé son jeu comme elle aurait du et pu le faire. Il faut savoir prendre ces moments-là avec philosophie. Nous n’avons pas eu beaucoup de chance lors de la phase de qualification. Le football bascule souvent sur des petits détails, un détail qui a été en notre faveur« , a plaidé Escalettes en référence au but accordé à tort aux Bleus par l’arbitre. Des petits détails mais aux conséquences énormes…

Résumé du match France – Irlande
& Main de Thierry Henry

Thierry Henry a admis mercredi soir avoir fait main sur le but de William Gallas qui a envoyé l’équipe de France à la Coupe du monde. Ce but de Gallas en prolongation a permis à la France d’obtenir le match nul 1-1 contre l’Irlande en match retour de barrage de qualification, quatre jours après le succès 1-0 des Bleus à Dublin. « Oui, il y a main mais je ne suis pas l’arbitre« , a réagi Thierry Henry. « Je suis derrière deux Irlandais, la balle rebondit et tape ma main, je continue à jouer, l’arbitre ne siffle pas. » « Je ne peux pas dire non plus qu’il n’y avait pas main. Bien sûr qu’il y avait main« , a ajouté le capitaine français.

HANDS

Non seulement la main (du diable ? de dieu ?) de Thierry Henry déshonore le foot français pour les quinze jours à venir, mais en plus, elle a plombé le plan de com’ de notre président si gentiment mitonnée avec TF1.

Après moins de cinq heures de discussion, le projet de loi « relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet », c’est-à-dire le volet sanctions de la loi Création et Internet, a été adopté par les sénateurs. A scrutin ouvert, sur 336 votants, 331 se sont exprimés : 189 pour, 142 contre. Une large majorité donc, mais loin du vote en première lecture, en octobre 2008, où le texte avait été adopté à 297 voix pour contre 15.
Dans la droite lignée de Christine Albanel, Michèle Alliot-Marie a souligné le caractère « pédagogique » et « dissuasif » du texte. Selon elle, ce nouveau texte « est cohérent, pragmatique en privilégiant la prévention et la dissuasion sur la répression », et sa toute dernière rédaction, plus « claire », « évite les ambiguités qui peuvent être source d’arbitraire ou de crainte d’arbitraire ». Pour le rapporteur de la Commission Culture, le sénateur UMP Michel Thiollière, « Internet donne l’illusion de la liberté et de la gratuité », et génère de nouvelles habitudes « qui se jouent des codes républicains auxquels nous sommes attachés ».

Une vision non partagée par les sénateurs socialistes, communistes et Verts qui ont défendu la dizaine d’amendements qu’ils avaient déposés. Notamment pour demander la suppression de la peine complémentaire (suspension de l’accès Internet pour une durée maximale d’un an pour délit de contrefaçon) et du recours à l’ordonnance pénale (procédure simplifiée, sans audience). Pour la sénatrice Verts Alima Boumediene-Thiery il s’agit d’un « bricolage juridique ». Ce texte, « pire que le précédent », cherche, selon elle, à « esquiver maladroitement et parfois de façon éhontée » la censure du Conseil Constitutionnel.

La procédure étant accélérée, les temps de présentation étaient limités à trois minutes. Peu de vrais débats donc. Les uns à la suite des autres, les 17 amendements ont été rejetés à l’exception de l’amendement 8 rect. bis qui «prévoit que toute personne suspectée ou poursuivie a le droit d’être informée des charges qui pèsent contre elle, et d’être assistée d’un défenseur. Il convient d’instituer dans le cadre de la procédure mise en œuvre par l’article 1er du projet de loi, un véritable droit de toute personne poursuivie à pouvoir faire valoir ses observations, au besoin en présence d’un avocat ».

Le texte va maintenant poursuivre son chemin à l’Assemblée Nationale, où il sera examiné à partir du 21 juillet. Comme pour la loi Création et Internet, le rapporteur du projet de loi sera le député Franck Riester.

source : www.ecrans.fr

Liberty surf : Les révolutionnaires

Le texte d’Hadopi version 2.0 est court. Très court : à peine 5 articles. Avec Michèle Alliot-Marie aux commandes, la Rue de Valois se retrouve dépossédée du dossier. Mais ce dossier, outre ce changement de commandant de bord, n’a plus rien à voir avec le projet Création et Internet. Initialement, celui-ci visait le P2P, taxé à l’aide de faibles études, d’être l’origine de tous les maux dans l’assèchement des ressources. Désormais, Hadopi 2 ou plutôt PPPLAI (pour Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet) devient un véritable bulldozer. La faute à son champ d’application.

Club internet : Brûler internet

L’intervention d’Alima Boumediene-Thiery (Verbatim)

Monsieur le Président, Madame et Monsieur le Ministre, Mes chers collègues,

Le texte, dont nous sommes saisis aujourd’hui, est le résultat du parcours chaotique de la loi HADOPI, dont le Conseil constitutionnel n’a pas maqué de souligner les graves insuffisances et les travers, dans sa décision du 10 juin 2009.

Cette décision est éclairante, à plus d’un titre :

• Elle ne se contente pas de censurer un dispositif de riposte gradué, contraire au principe de la séparation des pouvoirs.
• Elle affirme, également, la compétence de principe de l’autorité judiciaire, dans le respect des libertés individuelles, notamment en ce qui concerne les droits de la défense et la présomption d’innocence.

On aurait pu imaginer après cette décision du CC, que le nouveau texte présenté allait se conformer à ces sages prescriptions, et ainsi nous offrirait toutes les garanties du respect des droits, constitutionnellement protégés.

Or, je regrette de vous le, dire, mais le texte qui nous est présenté est pire que le précédent ! Au lieu de se conformer aux principes développés dans la décision du Conseil constitutionnel, il cherche à les esquiver, maladroitement et parfois même de manière éhontée…

La manœuvre est peu habile, puisqu’au final, ce texte est un ensemble de bricolages juridiques, indigestes et inapplicables. Il ne tire aucune conséquence de cette censure du CC !

Je souhaite vous donner 4 exemples de difficultés, que soulève la procédure mise en place pour juger des infractions de contrefaçon sur Internet, ou de négligence dans la surveillance de sa connexion internet.

Premièrement : la nature du pouvoir d’enquête de la commission de protection des droits de l’HADOPI.

Selon le projet de loi, une autorité administrative dite indépendante peut exercer des prérogatives, normalement dévolues au juge judiciaire, au mépris du principe de séparation des pouvoirs ! La question est simple : les membres, de la commission de protection des droits, ont-ils des pouvoirs de police judiciaire qui leur permettent de constater des infractions et d’en récolter la preuve ?

- L’exposé des motifs du projet de loi dit, de manière explicite, que les membres de la commission ont des pouvoirs de police judiciaire.

- Or,devant la commission des affaires culturelles, le Garde des Sceaux nous dit, je cite : « il n’y a pas lieu de reconnaître à ces agents une habilitation aux pouvoirs d’enquête de police judiciaire dans la mesure où ils n’ont pas vocation à prononcer de mesure répressive ».

Cette contradiction révèle un malaise profond, pour ne pas dire de réelles difficultés. On se demande, qui croire ? L’exposé des motifs du projet de loi ou le Ministre chargé de le défendre ?

Dans les deux cas, il y a manifestement une entorse au principe de la séparation des pouvoirs :

• Soit ces agents ont des pouvoirs de police judiciaire, et dans ce cas il faut donner au juge la possibilité de contrôler leurs opérations,
• Soit ils n’ont aucun pouvoir de police judiciaire, et dans ce cas, leurs constatations ne valent pas plus que celles d’un enquêteur privé, qu’à juste titre, notre justice répugne à considérer comme des auxiliaires de justice !

Il est donc absurde de dire, que leur procès-verbal fait foi, jusqu’à preuve du contraire : en effet, c’est donner à ces agents des pouvoirs de police judiciaire, que la Garde des Sceaux leur a explicitement refusé devant la commission des affaires culturelles ! Au passage, je rappelle à notre Garde des Sceaux que la qualité d’officier, ou d’agent de police judiciaire, ne donne pas compétence pour prononcer des mesures répressives, comme elle l’a sous-entendu dans ses propos devant la commission des affaires culturelles. C’est le rôle du juge de prononcer de telles mesures, et vous l’avez appris à vos dépends, lors de la décision du Conseil Constitutionnel du 10 juin 2009.

Les pouvoirs de police judiciaire ont un autre objet :

Faire respecter la régularité de la procédure et les droits du prévenu ! C’est l’équilibre même de la procédure pénale qui en dépend, et qui est indispensable à tous procès équitable. Dans la procédure que vous nous proposez, il n’y a aucun encadrement de la constatation des infractions. Ni juge, ni officier de police judiciaire. Une personne, simplement assermentée, peut mener des actes d’investigation, allant jusque la saisie de données, je le rappelle, sans qu’une seule fois, un juge, en soit tenu au courant !

Madame la Ministre, vous avez cité les agents de la CNIL : mais vous oubliez de dire que, ces agents agissent sous l’autorité du procureur de la République, qui peut s’y opposer !

Votre projet de loi préfère sacrifier les droits fondamentaux sur l’autel de l’efficacité et du chiffre !

Ainsi, la politique du chiffre nous revient, et c’est absolument scandaleux ! Ce texte fait fi des principes constitutionnels, pourtant rappelés par le Conseil constitutionnel dans sa décision du 10 juin, pour confier à des entreprises privées, le soin de récolter des preuves qui relèvent normalement du pouvoir judiciaire ! Cela a des conséquences importantes dans la procédure qui s’en suivra : la compétence du juge qui devra statuer se retrouve donc liée, puisque il ne pourra se prononcer que, sur la base des éléments qui lui auront été fournis par l’HADOPI: des preuves dont la récolte n’aura pas été contrôlée, et dont la loyauté est douteuse, en l’absence de contrôle judiciaire ! C’est une méthode qui est dangereuse pour les libertés publiques, puisqu’elle organise en réalité le « muselage » des juges, au profit d’officines privées !

Madame la ministre, nos juges ne sont pas des chambres d’enregistrement, ni les pourvoyeurs d’une justice expéditive et secrète ! Ils sont l’incarnation du pouvoir judiciaire, et à ce titre, les garants des libertés individuelles en vertu de notre Constitution !

Mes chers collègues, ce texte est un bricolage juridique qui n’a d’autre but, que de sauver les meubles, dans la précipitation et l’impuissance à trouver une solution, aussi respectueuse des droits de la défense, que de ceux, des auteurs et leurs ayants droits. Cet équilibre, nous aurions peut-être pu le trouver au sein de la Commission des lois, si celle-ci, dont je suis membre, avait été saisie, au moins pour avis !

Or, vous avez soigneusement évité de consulter au fond la commission des lois, pour une raison simple : vous connaissez notre méfiance à l’égard des procédures expéditives, qui trop souvent s’assoient sur les principes constitutionnels.

Deuxièmement : l’absence de garanties d’un procès équitable

Dans votre texte, la personne qui est poursuivie ne pourra pas automatiquement être entendue, par les membres de la commission de protection des droits. En effet, il prévu que cette commission « peut » recueillir les observations des personnes mises en cause. Il s’agit donc d’une possibilité, qui repose sur le bon vouloir de cette commission, au gré de son humeur et du nombre d’affaires à traiter !

Certains auront droit de s’exprimer, et d’autres pas : en somme, des garanties à géométrie variable !

Mes chers collègues, le principe du droit à un procès équitable commande, que toute personne mise en cause, soit convoquée afin de faire valoir ses observations et, soit informée des charges qui sont retenues contre elle (article préliminaire du code de procédure pénale). Ainsi le veut, non seulement l’article préliminaire du code de procédure pénale, mais également l’article 6 de la Convention européenne des droits de l’Homme ! Et les principes directeurs du procès équitable ne s’appliquent pas, seulement, au prononcé d’une sanction. Ils irriguent toute la procédure en amont, qu’elle soit pénale, administrative ou fiscale ! En conséquence, la procédure, que vous nous présentez, ne respecte pas le droit à un procès équitable.

Troisièmement : la violation du principe de la présomption d’innocence

Dans le cadre de la procédure prévue, ce n’est plus le Parquet qui instruit, mais une autorité indépendante ! Le juge est écarté, et l’HADOPI agit comme une autorité, investie de pouvoirs d’enquête, au mépris du principe de la présomption d’innocence. En effet, il est prévu que la culpabilité de la personne est établie sur la base de constats d’infractions, portés sur un procès-verbal. Ce même procès verbal est réputé, par votre texte, faire foi jusqu’à preuve du contraire. Donc, il faut en déduire que, la personne poursuivie doit apporter la preuve contraire. Or, en droit pénal, ce n’est pas, à la personne poursuivie, d’apporter la preuve de son innocence : c’est justement ce que signifie « la présomption d’innocence » ! C’est au Parquet, de fournir les preuves de la culpabilité, et il faut se rendre à l’évidence : il est totalement absent de votre dispositif !

Votre système organise un renversement complet de la charge de la preuve, qui est contraire à l’article 9 de la Déclaration de 1789.

Quatrièmement : le recours abusif à la procédure simplifiée

Le recours à l’ordonnance pénale pour juger les infractions de contrefaçon est un non sens absolu.

C’est même, à mon avis, un détournement de procédure que d’y recourir ! Ceux qui ont lu, les propositions de la Commission sur la répartition des contentieux, présidée par Monsieur Guinchard, savent que le développement de telles procédures ne sont pas recommandées. Nous avons d’ailleurs, dans le cadre de la loi de simplification du droit, repoussé le recours à de telles procédures, dans l’intérêt d’une bonne administration de la justice dans plusieurs contentieux.

Le Gouvernement connaît la méfiance de la Commission des lois du Sénat, à l’égard de ces procédures expéditives, et c’est certainement, une raison supplémentaire, pour laquelle, la Commission des Lois a été simplement écartée, de l’examen de ce projet de loi ! Ces ordonnances pénales sont habituellement réservées aux infractions « simples et parfaitement constituées ». Comme les infractions routières : en général, il n’y a pas de doute sur la culpabilité de l’auteur de l’infraction, par exemple grâce à un éthylotest, et aucune ambiguïté sur l’identité de l’auteur, et l’imputabilité de l’infraction : c’est souvent celui qui conduisait la voiture qui souffle dans le ballon pour constater le taux d’alcoolémie et donc l’infraction ! Mais dans le cas de la contrefaçon sur Internet, les choses ne sont pas aussi évidentes ! En l’occurrence, le support, qui permettra au juge de rendre son ordonnance pénale, est le procès verbal, établi par la commission de protection des droits, qui est loin de présenter toutes les garanties de fiabilité : par exemple, il n’y a aucune certitude sur l’identité de l’auteur, vous le savez, puisque n’importe qui peut s’emparer d’une adresse IP…

Les logiciels visant à pirater les adresses IP sont d’ailleurs déjà disponibles !

Le juge ne disposera d’aucun élément lui permettant de statuer, autres que ceux fournis par le procès verbal. Il ne cherchera donc pas plus loin, et prononcera les peines de manière quasi-automatique. Ainsi, Il s’agit d’une présomption de culpabilité, contraire à notre droit, puisque le juge n’exerce, in fine, aucun contrôle sur l’établissement de la culpabilité. Cette procédure est également contraire au principe de proportionnalité : comment serait-il possible de rendre une décision, dont la peine serait proportionnelle à la gravité de l’infraction, si, ni l’identité de l’auteur n’est établie avec certitude, ni la véracité de l’infraction est incontestable ? Mais chers collègues, nous voyons bien qu’en réalité, il s’agit d’organiser une justice expéditive, afin de permettre au juge, de rendre toujours plus d’ordonnances pénales…

En somme, faire de l’abattage judiciaire !

Selon les statistiques à notre connaissance, un juge rend environ 120 ordonnances pénales par semaine, soit 15 000 environ par an. Et c’est pour ces raisons, que l‘ordonnance pénale a été choisie : pas de présence du prévenu, pas de droit à la représentation, bref, une justice au rabais. En principe, le système du juge unique permet de mieux prendre en compte les droits de la défense de l’individu : il existe une confrontation, et donc une présence physique de l’individu, apte à assurer sa défense. Mais il reste que, ce dispositif est une dérogation au principe de collégialité, laquelle constitue un rempart contre la justice secrète, ou les égarements individuels de juges, et donc une garantie de justice équitable.

Mes chers collègues,

Nous devons réellement nous demander, à qui va bénéficier ce projet de loi ? Un CD à 15 euros, dont le prix de revient réel est de 7 euros, rapporte exactement 70 centimes aux auteurs. Quand ils sont 5, cela fait 14 centimes pour chaque artiste intervenant dans ce CD : n’y a-t-il pas d’autres chantiers, pour mieux valoriser leur travail, que la régulation pénale et répressive ?

Permettez-moi de vous le dire en toute franchise : ce texte est une insulte !

Une insulte à l’égard des juges, une insulte à l’égard de nos règles constitutionnelles, en matière de présomption d’innocence et de droit à un procès équitable, et enfin, une insulte à l’égard des parlementaires, saisis d’un texte mal rédigé, incomplet et inconstitutionnel.

Donnez-nous la possibilité de modifier ce texte par voie d’amendements, afin de le rendre acceptable.
A défaut, le Conseil constitutionnel s’en chargera !
Je regrette, mais en l’état, les élus Verts ne peuvent pas le soutenir…
Je vous remercie.

source : www.numerama.com

Chapeau bas si vous avez lu jusqu’ici,
maintenant vous avez compris que le piratage c’est le mal !

Le ministre allemand des Finances, Peer Steinbrück, a confié à des collégiens que ce qui lui pèse le plus, ce sont les réunions interminables qui martyrisent le postérieur. « Il y a des réunions qui sont si incroyablement longues qu’au bout d’un moment, le postérieur commence à vous faire souffrir« , a répondu le ministre à quatre adolescents de onze à treize ans qui lui demandaient s’il n’est pas fatigué de travailler presque quotidiennement jusqu’à 14 à 15 heures par jour. L’interview réalisée par les quatre journalistes en herbe paraîtra dans le Welt am Sonntag… Après un article comme celui-ci, vous ne pourrez plus dire que CL0SED n’est pas proche de ses lecteurs ! Si vous aussi vous rencontrez des problèmes de quelque nature que ce soit, n’hésitez pas à nous en faire part…

Plaisanterie mise à part, j’en profites aussi pour vous rappeler que c’est aujourd’hui même que commence le round 2 de la loi Hadopi à l’Assemblée… Aucun changement sur le fond, c’est le projet de loi dans sa version la plus «dure» (riposte graduée allant jusqu’à la suspension de l’abonnement) qui sera soumis à nouveau à l’examen des députés, puis des sénateurs. Pas question de revenir sur le fond du texte que le gouvernement estime être adapté pour lutter contre le téléchargement illégal. En revanche, c’est la question de l’absentéisme qui a agité la majorité. Jean-François Copé, patron des députés UMP, bat le rappel de ses troupes. Dans une lettre dévoilée par «PC Inpact», il enjoint ses collègues à être «extrêmement présent à l’Assemblée» cette semaine. Décidement, on a pas finit d’avoir mal au cul les amis…

Le Parlement a rejeté à la surprise générale le projet de loi de lutte contre le piratage sur internet, en raison de la présence d’un nombre insuffisant de députés de la majorité UMP. Alors que les sénateurs avaient entériné dans la matinée le texte mis au point mardi par une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée-Sénat, les députés, au nombre d’une trentaine dans l’hémicycle, se sont prononcés contre par un vote à mains levées. Les élus de gauche – socialistes, communistes et Verts – étaient plus nombreux en séance au moment du vote et l’unique député du Nouveau Centre (NC) présent, Jean Dionis du Séjour, porte-parole dans ce débat, a voté lui aussi contre. De sources parlementaires, on souligne que c’est la première fois qu’un texte de CMP est rejeté par l’une des deux assemblées. Le secrétaire d’État aux Relations avec le Parlement, Roger Karoutchi, a indiqué que « ce texte sera de toute manière bien sûr voté. On le fera à la rentrée des vacances parlementaires« . Le projet de loi sera présenté une nouvelle fois devant les deux chambres à la rentrée des vacances parlementaires de Pâques, qui commencent ce vendredi soir pour s’achever le 27 avril. Son adoption sera « retardée seulement de quelques semaines« .

Le président du groupe SRC (socialiste, radical et citoyen) à l’Assemblée, Jean-Marc Ayrault, a pour sa part demandé « solennellement au gouvernement de prendre acte de ce vote et de renoncer définitivement » au projet de loi, qui instaure une « riposte graduée » pouvant aller jusqu’à la suspension de l’abonnement pour les auteurs de téléchargements illégaux. « Je souhaite qu’il n’utilise pas les mauvaises ficelles de la procédure parlementaire pour une nouvelle lecture qui s’apparenterait à un passage en force« , a-t-il dit. Seul le groupe UMP dans sa quasi-unanimité était favorable à ce texte présenté par Christine Albanel, la ministre de la Culture, et qui s’inspirait des accords de l’Elysée de novembre 2007 et d’un rapport de Denis Olivennes, alors P-DG de la Fnac. Si les socialistes du Sénat se sont abstenus, leurs homologues de l’Assemblée ont voté contre après avoir mené une dure bataille contre la « riposte graduée« . Ils ont trouvé des soutiens du côté du Nouveau Centre et chez quelques députés UMP comme Lionel Tardy. Ces derniers avaient proposé en vain de remplacer la suspension de l’abonnement par une amende afin de dissuader les internautes de télécharger illégalement. « C’est un meccano hasardeux, inutile, inefficace, très risqué pour nos concitoyens« , avait affirmé le député PS Patrick Bloche. « C’est un texte véritablement équilibré pour un internet légal et civilisé« , avait rétorqué Christine Albanel. L’article clé du texte, mais aussi le plus controversé, prévoyait la création d’une Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet (Hadopi) chargée de la mise en oeuvre d’une « riposte graduée » pouvant aller jusqu’à la suspension de l’abonnement en cas de récidive pour les auteurs de téléchargements illégaux. Le dispositif prévoyait un premier avertissement avec l’envoi d’un courriel au fraudeur puis d’une deuxième mise en garde, accompagnée éventuellement d’une lettre recommandée, en cas de récidive dans les six mois. En cas de récidive dans l’année, l’internaute devait voir son abonnement suspendu entre deux mois et un an, avec interdiction d’en souscrire un autre pendant ce délai. Le projet de loi comportait d’autres dispositions, notamment le passage de six mois à quatre mois du délai minimum entre la sortie d’un film en salle et sa vente en DVD ou en vidéo. La CMP avait aussi entériné un amendement du gouvernement qui transcrivait avec quelques modifications un document de compromis entre les éditeurs de presse écrite et les syndicats de journalistes relatif à l’adaptation des droits d’auteur des journalistes à l’univers numérique.

Ce qui devait arriver arriva, voici le dernier épisode (épisode 22) de la saison 1 de Noob en streaming. Cet ultime épisode de la saison 1 de Noob, diffusé sur Nolife Tv. avec en cadeau bonux 6 minutes à propos de la saison 2 ! Bref, trêve de blabla, tout droit venu d’Horizon voici venu l’épisode 22 de la saison 1 de Noob : “Le Premier Étage Part.2”.

Noob épisode 22 saison 1
Le Premier Étage Part.2

MAJ 26-11-2009 : Désormais, retrouvez les nouveaux épisodes de Noob sur notre mini site consacré uniquement aux Web-séries !